Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUBIS
PRECIA (S.A.)

Numéro de dépôt :
1652078
Date de dépôt :
20/03/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/03/2001

Présentation de la marque RUBIS

Déposée le 20 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) PRECIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RUBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRECIA domicilié(e) 07001 PRIVAS - France.

La marque RUBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBIS est expirée depuis le 20 mars 2001.

PRECIA a également déposé les autres marques suivantes : CRISTAL , TOPAZE , LAPIS , CORAIL , DIAMANT MULTI 25 , DIAMANT MULTI 11 , OPALE , GRANIT , DIAMANT MULTI 23 , SILEX


PRECIA (S.A.) - 07001 PRIVAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Appareils et instruments de pesage; balances, bascules